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Nouvotoutbo » Entries tagged with "écologie"

Installation du Comité pour la fiscalité écologique

Installation du Comité pour la fiscalité écologique, le 18 décembre, présidé par Christian de Perthuis et mis en place conjointement par le ministère de l’Économie et des Finances et le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie. Introduction de Delphine Batho, Ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de Energie « Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, En vous invitant à vous retrouver aujourd’hui, le Gouvernement tient l’engagement qu’il avait pris en septembre dernier lors de la Conférence environnementale, concernant l’instauration avant la fin de l’année d’un dispositif permanent de concertation sur la fiscalité écologique. Notre réunion d’aujourd’hui concrétise surtout l’ambition plusieurs fois affirmée par le Président de la République et le Gouvernement de développer une nouvelle fiscalité écologique. Nous lui avions consacré une table ronde lors de la Conférence environnementale, le Gouvernement en … Read entire article »

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Remise du rapport sur les enjeux énergétiques des filières éolienne et photovoltaïque

La ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et le ministre du redressement productif ont adressé le 17 juillet une lettre de mission au Conseil général de l’économie, de l’industrie et des technologies (CGIET) et au Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), demandant de réaliser un état des lieux de la filière photovoltaïque, accompagné de recommandations opérationnelles de court terme et de propositions de réformes structurelles de moyen et long terme. Ce rapport, remis aux ministres le 13 septembre, doit permettre d’alimenter le débat national sur la transition énergétique. Ce rapport ne préjuge pas de décisions que sera amené à prendre le gouvernement ultérieurement. > Consultez le rapport « Éolien et photovoltaïque : enjeux énergétiques, industriels et sociétaux » (pdf – 2 Mo) … Read entire article »

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La ministre au Dialogue de Petersberg sur le climat

Delphine BATHO, Ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie,participe aujourd’hui à la troisième réunion du Dialogue ministériel de Petersberg sur le climat, qui se tient à Berlin. Cette réunion animée autour de 5 sections successives, présidée par l’Allemagne et le Qatar, futur hôte de la Conférence des Nations Unies sur le changement climatique qui se tiendra à Doha en décembre prochain, rassemble les Ministres d’une trentaine de pays représentatifs des principaux groupes dans les négociations internationales sur le climat. Les participants échangent de manière ouverte sur leurs attentes dans la perspective de la Conférence de Doha et le futur accord pour l’après 2020 et la manière dont il devra refléter les évolutions du monde, mais également sur les actions concrètes à mener à court terme pour porter l’ambition internationale à la hauteur des enjeux climatiques, … Read entire article »

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Les temps forts de l’accessibilité 2010-2012

A l’occasion des 5èmes assises nationales de l’accessibilité, le ministère de l’égalité des territoires et du logement et le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie ont publié un document présentant les temps forts de l’accessibilité entre 2010 et 2012. Ce fascicule relate notamment : la création de l’observatoire interministériel de l’accessibilité et de la conception universelle l’organisation des journées territoriales de l’accessibilité (JTA) et la constitution d’un atlas des démarches d’accessibilité le lancement de l’opération nationale « Recueil de belles pratiques et de bons usages en matière d’accessibilité de la Cité«  la création d’un centre de ressources de l’accessibilité et la tenue de la seconde conférence nationale du handicap. Pour aller plus loin : Rétrospective 2010 Rétrospective 2011 … Read entire article »

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Delphine Batho nommée ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie

Delphine Batho, est nommée ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie. Frédéric Cuvillier est ministre délégué, auprès de la ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche. « L’écologie est un enjeu planétaire mais aussi un levier pour sortir de la crise, améliorer la qualité de vie des citoyens et la justice sociale. La politique du gouvernement, conformément aux engagements du Président de la République, sera celle de la social-écologie. La ministre a pris connaissance des dossiers. S’agissant du code minier, elle réaffirme l’engagement du gouvernement de le refondre : cette refonte est une priorité. » Les travaux engagés seront poursuivis. Les associations non-gouvernementales y seront pleinement associées. Cette refonte a pour objectif de renforcer les procédures de concertation des populations concernées par les … Read entire article »

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Accord européen sur la directive efficacité énergétique

La ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, salue l’accord sur la directive efficacité énergétique obtenu entre le Conseil européen et le Parlement. Avec ce texte, l’Union européenne se dote d’un cadre communautaire pour atteindre l’objectif de 20 % d’économies d’énergie en 2020. Dès sa prise de fonction, la ministre a apporté son soutien aux efforts de la présidence danoise pour obtenir un accord réaliste et ambitieux. Le texte prévoit ainsi la mise en place de mesures obligatoires, notamment les certificats d’économie d’énergie, afin d’obtenir des économies d’énergie équivalentes à 1,5 % des ventes annuelles aux consommateurs finaux d’énergie, hors transports. Des flexibilités seront possibles pour les États membres et leur utilisation sera encadrée afin de ne pas affaiblir l’ambition initiale. La directive introduit également un objectif de 3 % … Read entire article »

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Refonte du code minier

La ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie et le ministre du Redressement productif confirment que le code minier va faire l’objet d’une refonte qui permettra de renforcer les procédures environnementales et de concertation avec les populations concernées ainsi que d’obtenir des garanties économiques et écologiques qui n’existent pas aujourd’hui. Cette refonte sera faite dans le respect des principes régissant l’investissement et la coopération internationale. Ils vont également s’employer à rendre plus transparents les permis et les autorisations accordées. Ce chantier sera l’occasion pour le nouveau Gouvernement de réexaminer les conditions d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste. Ils tiennent à préciser que, conformément au principe de continuité et de respect des engagements de l’État, il n’est pas envisagé de remettre en cause les permis déjà octroyés pour la recherche de … Read entire article »

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Continuité du soutien à l’éolien terrestre

La ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, a réitéré aujourd’hui son soutien entier au développement de la filière éolienne terrestre en France. « J’ai pris connaissance de la situation délicate dans laquelle se retrouvent aujourd’hui de nombreux projets suite au blocage des financements à la suite de l’arrêt rendu le 15 mai dernier par le Conseil d’État sur l’arrêté tarifaire en vigueur. Nous ne pouvons pas seulement attendre l’avis de la Cour de Justice européenne sur la question de savoir si oui ou non notre système de soutien constitue une aide d’État. Étant donné le rôle que doit jouer l’éolien pour la transition énergétique et le redressement productif de notre pays, il me paraît nécessaire de rassurer la filière ». Le Gouvernement veillera à ce que, indépendamment de l’issue … Read entire article »

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Nicole Bricq, nommée ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie

Nicole Bricq, est nommée ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie. Frédéric Cuvillier est nommé ministre délégué, auprès de la ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, chargé des Transports et de l’Économie maritime. Nicole Bricq, actuelle rapporteur générale de la commission des finances du Sénat, est nommée ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie du gouvernement de Jean-Marc Ayrault, mercredi 16 mai 2012. Frédéric Cuvillier, député-maire de Boulogne-sur-Mer, est nommé ministre délégué auprès de la ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, chargé des Transports et de l’Économie maritime. Voir la biographie de Nicole Bricq Voir la biographie de Frédéric Cuvillier Jeudi 17 mai, cérémonie de passation des pouvoirs, à l’hôtel de Roquelaure, entre Benoist Apparu et Nicole Bricq, nouvelle ministre de l’Ecologie, du Développement … Read entire article »

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Solar Impulse en vedette au Deauville Green Awards

« Les Ailes du Soleil », film d’Henri de Gerlache sur Solar Impulse, vient d’être primé à Deauville au premier festival international du film corporate pour l’écologie et le développement durable. L’idée de Solar Impulse est venue à Bertrand Piccard en 1999 à la suite du premier tour du monde en ballon, qu’il a réalisé avec Brian Jones. Il prépare aujourd’hui un tour du monde en 2014, après son invitation au salon du Bourget 2011. Au-delà de la performance, l’avion solaire milite en faveur des technologies propres : Solar Impulse a une portée symbolique, c’est un projet initié pour transporter des messages au service de l’aviation du futur. Deauville Green Awards Le projet Solar Impulse Visionner Les Ailes du Soleil … Read entire article »

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