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Nouvotoutbo » Entries tagged with "création"

Taxes d’urbanisme 2011

Le recueil  » Statistiques des taxes d’urbanisme  » est un document de travail récapitulant l’ensemble des informations disponibles sur le produit des taxes assises sur les opérations de constructions, au profit des collectivités territoriales. Vous pouvez consultez les différents chapitres selon le sommaire (les documents sont en format PDF). Cet ouvrage est composé de deux parties : Les produits liquidés Cette partie présente les montants de taxes rendues exigibles par les directeurs départementaux de l’équipement (DDE) et de l’agriculture (DDEA)- ou par les maires compétents en application de l’article R. 424-1 du code de l’urbanisme – à la suite de la délivrance des différentes autorisations d’occuper le sol donnant lieu à taxation. Première partie (PDF – 4556 Ko) I – Taxe locale d’équipement (TLE) II – Taxe complémentaire à la taxe locale d’équipement (TC/TLE) III … Read entire article »

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Listes des aérodromes

Parution au JORF N° 0159 du 10 juillet 2012 des listes des aérodromes dont la création et la mise en service ont été autorisées. Accéder aux listes … Read entire article »

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Les temps forts de l’accessibilité 2010-2012

A l’occasion des 5èmes assises nationales de l’accessibilité, le ministère de l’égalité des territoires et du logement et le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie ont publié un document présentant les temps forts de l’accessibilité entre 2010 et 2012. Ce fascicule relate notamment : la création de l’observatoire interministériel de l’accessibilité et de la conception universelle l’organisation des journées territoriales de l’accessibilité (JTA) et la constitution d’un atlas des démarches d’accessibilité le lancement de l’opération nationale « Recueil de belles pratiques et de bons usages en matière d’accessibilité de la Cité«  la création d’un centre de ressources de l’accessibilité et la tenue de la seconde conférence nationale du handicap. Pour aller plus loin : Rétrospective 2010 Rétrospective 2011 … Read entire article »

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Nouvelle impulsion en matière d’aires marines protégées

Le conseil des ministres, du mercredi 18 avril 2012, a entériné la nouvelle stratégie de création d’aires marines protégées, la création du parc national des Calanques et la mise à l’étude d’un parc naturel marin en Martinique. Cette nouvelle impulsion va permettre d’accélérer le processus de mise en œuvre d’un réseau cohérent et efficace d’aires marines protégées sur l’ensemble des eaux françaises. Fruit de deux ans de concertation dans le cadre du Grenelle de la mer, la nouvelle stratégie doit permettre de placer 20% des eaux françaises sous protection à l’horizon 2020. Elle définit plusieurs priorités, dont : la mise en place d’une nouvelle gouvernance des océans ; la mise en œuvre d’une méthode pour la création et la gestion des aires marines protégées et des priorités par façades ou bassins … Read entire article »

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Gaz et huile de schiste : création de la commission d’orientation, de suivi et d’évaluation

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Natura 2000 : 760 000 km² en Europe au service de la biodiversité, soit 18% du territoire terrestre européen

Préserver la biodiversité et valoriser le patrimoine de nos territoires, tel est l’objectif principal du réseau Natura 2000. Sa mise en place a cependant nécessité de nombreuses années de travail. En 2011, il couvre 760 000 km² soit 18% du territoire terrestre européen et plus de 200 000 km² de mers et océans ce qui en fait le plus grand réseau d’espaces protégés du monde. En 1992, au « sommet de la Terre » de Rio de Janeiro, l’Union européenne s’engage à enrayer la perte de la biodiversité sur ses territoires avec la création d’un réseau de sites écologiques. C’est l’acte de naissance de Natura 2000. Ce réseau s’appuie sur la désignation de sites naturels ou semi-naturels par les pays de l’Union européenne au titre de deux directives qui en constituent … Read entire article »

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Natura 2000 : préserver la biodiversité et valoriser le patrimoine de nos territoires

Préserver la biodiversité et valoriser le patrimoine de nos territoires, tel est l’objectif principal du réseau Natura 2000. Sa mise en place a cependant nécessité de nombreuses années de travail. En 2011, il couvre 760 000 km² soit 18% du territoire terrestre européen et plus de 200 000 km² de mers et océans ce qui en fait le plus grand réseau d’espaces protégés du monde. En 1992, au « sommet de la Terre » de Rio de Janeiro, l’Union européenne s’engage à enrayer la perte de la biodiversité sur ses territoires avec la création d’un réseau de sites écologiques. C’est l’acte de naissance de Natura 2000. Ce réseau s’appuie sur la désignation de sites naturels ou semi-naturels par les pays de l’Union européenne au titre de deux directives qui en constituent … Read entire article »

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Nathalie Kosciusko-Morizet en déplacement à La Réunion

Comme elle s’y était engagée dès les premiers jours de l’incendie du Maïdo au cœur du Parc national, Nathalie Kosciusko-Morizet est à La Réunion jusqu’au au 12 décembre 2011. Alors que La Réunion fait partie des 34 points chauds de la biodiversité terrestre mondiale, ce déplacement est centré autour du triptyque restauration, préservation et valorisation du patrimoine naturel. En matière de préservation, deux principaux temps forts sont inscrits au programme de Nathalie Koscusko-Morizet : – la création d’un deuxième Parc naturel marin dans l’océan Indien autour des îles Glorieuses qui fait suite à la création du Parc naturel marin de Mayotte en 2010. Ces deux parcs contigus de 140.000 km² constitueront dans le canal du Mozambique l’une des plus vastes aires marines protégées de l’océan Indien ; – l’ouverture de l’assemblée générale … Read entire article »

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Projet de création d’une classe d’ULM "Hélicoptère Ultra léger" (Classe 6)

Accéder à la consultation publique … Read entire article »

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08.Projet de création d’une classe d’ULM "Hélicoptère Ultra léger" (Classe 6)

Accéder à la consultation publique … Read entire article »

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